Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site espacecharpente.com les informations suivantes :
Statut du propriétaire : SARL
Nom de la société : Espace Charpente
Adresse physique : 1, chemin des côtes, 31410 LONGAGES
Téléphone : 05 61 87 17 42
SIRET : 41996908400013
R.C.S. : Toulouse B 419 969 084
Adresse e-mail : contact@ec31.fr
Le créateur du site est Studio DOT (www.studio-dot.fr)
Le responsable de publication est espacecharpente.com
Vous pouvez contacter le responsable de la publication à l’adresse suivante : contact@ec31.fr
Le webmaster est Studio DOT. Il peut être contacter à l’adresse contact@studio-dot.fr
Le site espacecharpente.com est hébergé par O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
Le site espacecharpente.com fournit des informations relatives à l’ensemble des activités de la société. Nous tâchons de vous fournir des informations aussi précises que possibles. Cependant, aucune responsabilité à notre égard ne pourra être retenue quant au manque d’informations, à l’inexactitude de celles-ci et les périodes de carences dans la mise à jour du site qu’elles soient de notre fait ou du fait de tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.
Tout le contenu fourni sur le site espacecharpente.com est donné à titre indicatif et est susceptible d’évoluer.
L’ensemble du contenu présent sur le site appartient au propriétaire du site qui a des droits de propriété intellectuelles ou des droits d’usages sur tous les éléments visibles et accessibles du site tels que les images, les textes, les éléments graphiques, les sons, les logiciels mis à disposition…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé, est prohibé sauf si une autorisation a été demandée au propriétaire du site sous forme écrite à l’adresse mail suivante : contact@ec31.fr
Toute utilisation non autorisée de ces éléments sera considérée comme un acte constitutif d’une contrefaçon et sera pénalisé conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Vous trouverez un certain nombre de liens hypertextes sur le site espacecharpente.com dirigeants vers d’autres sites (partenaires, sources, réservations, etc). Ces liens ont été placés avec l’autorisation du propriétaire du site, cependant, celui-ci décline toute responsabilité quand aux risques éventuels de contenus illicites, n’ayant la possibilité de vérifier tout le contenu de chacun d’entre eux.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant ledit site
Données personnelles : Toute information identifiant directement ou indirectement une personne physique (ex. nom, no d’immatriculation, no de téléphone, photographie, date de naissance, commune de résidence, empreinte digitale…).
Sources : CNIL et Générateur de ML